Mentions légales

Mentions légales

Legal Notice

Editeur du site : HTI Services

Website editor : HTI Services

Adresse : 6 route de montaigu le blin 03150 Saint-Gérand-le-puy

Mailing address : 6 route de montaigu le blin 03150 Saint-Gérand-le-puy

Téléphone : 04 70 99 85 82 

Phone number : 04 70 99 85 82 

E-Mail : info@htiservices.fr

Mail address: info@htiservices.fr

Immatriculée au RCS : 22/04/1996

RCS Registration : 22/04/1996

Code APE : 2420Z

APE Code : 2420Z

Directeur de la publication, responsable légal : Jean François Neboud

Editorial Director, legal manager : Jean François Neboud

 

Réalisation du site & Hébergement :

Web site creation and hosting :

Société : Oz média

Company :
Oz Media

Adresse web
:
www.oz-media.com

Website: : www.oz-media.com

Adresse Postale : 1329, rue Louise Michel – 42153 Riorges – France

Mailing address : 1329, rue Louise Michel – 42153 Riorges
– France

 

Téléphone : +33 (0)4 77 44 96 96

Phone number : +33 (0)4 77 44 96 96

E-Mail : contact@oz-media.com

Mail contact : contact@oz-media.com

Credits photos :

Photo credits :

En choisissant d ’accéder au site, l’utilisateur accepte,
expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Choosing
to access this website means for the user that he expressly and irrevocably
accepts the following terms:

 

Droits d’auteur et Copyright :

Copyrights
and author rights:

L’ensemble de ce site relève de la législation française et
internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

 

Les photographies, textes, slogans, dessins, images,
séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site
sont la propriété de la société HTI Services. Les logos, icônes et puces
graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur
et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle
relatifs à la protection des modèles déposés.

 

Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement
limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations
iconographiques et photographiques.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les
sociétés qui en sont propriétaires.

 

Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces
droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites
judiciaires.

 

Contenu du site :

Les renseignements qui apparaissent sur www.htiservices.fr
sont fournis à titre de renseignements généraux. Les informations et
illustrations ne sont pas contractuelles et n’engagent pas la responsabilité de
société HTI Services vis-à-vis du lecteur pour les conséquences de
l’utilisation qu’il pourrait en faire pour lui-même ou pour le compte ou à
destination de tiers. Elles ne peuvent être utilisées pour contredire une
quelconque disposition contractuelle existante ou à venir entre société HTI
Services et l’utilisateur.

 

La société HTI Services décline toute responsabilité en cas
de retard de mise à jour, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes
pages, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité permanente ou
temporaire du service. Même si la société HTI Services fait tout son possible
pour veiller à l’exactitude et la véracité des renseignements contenus dans HTI
Services. La société HTI Services ne peut aucunement être tenu responsable de
tout préjudice pouvant être causé par l’utilisation de ce site.

 

La société HTI Services se réserve le droit de corriger, à
tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

 

Les reproductions, sur un support papier ou informatique,
du dit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisés sous réserve
qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé. Cela
exclut tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou
d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article
L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

 

Toute reproduction, représentation, utilisation ou
modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce
soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différents œuvres qui le
composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du directeur de la
publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et
peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi
qu’au paiement de dommages et intérêts.

 

Accès au site :

L’utilisateur du site HTI Services reconnait disposer de la
compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

 

La société HTI Services ne saurait être tenu responsable des
éléments et évènements en dehors de son contrôle liés à l’utilisation du site
et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des
dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l’environnement
technique de l’utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels,
équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le
service et/ou les informations.

 

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir
frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le
fonctionnement, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un
tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.

 

Liens Hypertextes :

Le site HTI Services autorise la mise en place d’un lien
hypertexte portant vers son contenu, sous réserve :

– d’autorisation du directeur de la publication du site

– de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep
linking »), c’est-à-dire que les pages du site HTI Services ne doivent pas être
imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture
d’une fenêtre dédiée

– de mentionner la source qui pointera grâce à un lien
hypertexte directement sur le contenu visé.

Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires
est exclue à l’exception des dispositions prévues.

 

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet
diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou
pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand
nombre.

 

La société HTI Services décline toute responsabilité quant
au contenu des sites proposés en liens, quelque soit le type de lien établi à
partir, ou vers HTI Services. La société HTI Services se réserve le droit de
s’opposer à son établissement.

 

Informations collectées sur le site :

Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen
que ce soit, sont à l’usage réservé de la société HTI Services.

Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 Informatique et
Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification,
de rectification et de suppression des données vous concernant.

 

Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à :

Ou, par courrier, à l’adresse :

HTI Services

6 rue de Montaigu le Blin

03150 Saint-Gérand le Puy

 

FRANCE